Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA VIGNE BLANCHE
DOMAINE HENRI BOURGEOIS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1340068
Date de dépôt :
14/01/1986
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
14/01/1996
DOMAINE DE LA VIGNE BLANCHE de DOMAINE HENRI BOURGEOIS

Présentation de la marque DOMAINE DE LA VIGNE BLANCHE

Déposée le 14 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE HENRI BOURGEOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « DOMAINE DE LA VIGNE BLANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE HENRI BOURGEOIS domicilié(e) CHAVIGNOL, 18300 SANCERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marie BOURGEOIS P.D.G. - France.

La marque DOMAINE DE LA VIGNE BLANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA VIGNE BLANCHE est expirée depuis le 14 janvier 1996.

DOMAINE HENRI BOURGEOIS a également déposé les autres marques suivantes : LA VIGNE BLANCHE , DOMAINE DE LA VIGNE BLANCHE , ETIENNE HENRI , LES BONNES BOUCHES , LA DEMOISELLE DE BOURGEOIS , LE MD DE BOURGEOIS , LES BARONNES , LES DUCHESSES , LA BOURGEOISE , DOMAINE DE L'ENFANTS JESUS


DOMAINE HENRI BOURGEOIS (S.A.) - CHAVIGNOL, 18300 SANCERRE - France


Jean-Marie BOURGEOIS P.D.G. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Vins.